PanoramaStudio Viewer - Version 4
pour les explorateurs compatibles HTML5
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CONTENU DE LA LICENCE

1.  LICENCE: L'auteur (Tobias Huellmandel Software) vous fournit
     le logiciel 'PanoramaStudio Viewer 4', nommé ci après le "Logiciel", 
     qui contient en outre une documentation électronique et un fichier de 
     licence ( 'Licence.txt'), et vous accorde un droit d'utilisation de 
     ce produit sous réserve d'être en conformité avec les conditions suivantes.
 
2. UTILISATION COMMERCIALE / UTILISATION PRIVÉE :
 2.1 UTILISATION PRIVÉE
     L'utilisation privée / non commerciale du Logiciel est gratuite et ne
     nécessite pas une licence supplémentaire y compris pour Internet.
     De plus, l'utilisation au sein d'une association à but non lucratif 
     ou dans un contexte académique ne nécessite pas non plus de licence.

 2.2 UTILISATION COMMERCIALE / INDUSTRIELLE
     Une utilisation commerciale du Logiciel nécessite l'acquisition d'une
     licence au plus tard à la fin de la période d'essai de 30 jours.
     L'utilisation commerciale du Logiciel sur un site Internet est avérée si 
     le site Internet a un but commercial ou marketing, ou si l'exploitant est 
     un professionnel et qu'il n'est pas mandaté par une association à but 
     non lucratif ou une institution académique. 
     
     Les types de licence suivants sont disponibles :
     
     LICENCE MONO DOMAINE
     Une Licence Mono Domaine est valide pour un site web et son domaine
     et pour les alias de domaine qui font référence au même site web.
     
     LICENCE MULTI DOMAINES
     Une Licence Multi Domaines peut être utilisées sur un nombre non
     limité de sites web, incluant les sites web tiers.
     
     Le nombre de panoramas accessibles sur un site web disposant d'une
     licence d'utilisation n'est pas limité.
     
3. RESTRICTIONS DE LICENCE:
 3.1 Vous ne pouvez pas utiliser ou copier ce logiciel d'une manière autre 
     que celle prévue dans cette Licence.
 3.2 Vous ne pouvez pas louer ni préter le Logiciel sans permission écrite 
     de l'auteur.
 3.3 Vous ne pouvez pas utiliser une copie NON ENREGISTREE du Logiciel après
     la fin de la période d'évaluation, qui se termine 30 jours après la 
     première installation.
 3.4 En accord avec les types de licence proposés, il n'est pas permis 
     d'utiliserle Logiciel pour une plateforme d'hébergement qui permet
     à des tierces personnes de présenter des contenus à l'aide du Logiciel.  
     Si vous êtes intéressé par une licence de ce type, merci de prendre 
     contact avec le support du Logiciel supportfr@tshsoft.com     
 3.5 Vous ne pouvez pas altérer, modifier, adapter, décompiler, désassembler ou 
     traduire le Logiciel.
     Ces restrictions ne sont pas valables pour les bibliothèques tierces. Pour ces 
     bibliothèques, les termes et conditions de licence de leurs auteurs respectifs
     sont appliquables.
 3.6 Vous ne pouvez pas modifier le Logiciel ou créer des œuvres dérivées
     du Logiciel.

4. LE LOGICIEL EST FOURNI "TEL QUEL" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE,
   EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ,
   DE VALEUR MARCHANDE OU D'ADAPTABILITE À UN USAGE PARTICULIER.
   EN AUCUN CAS L'AUTEUR NE SERA RESPONSABLE DE LA PERTE DE DONNÉES, 
   DES FRAIS DE FOURNITURE DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION 
   OU DE DOMMAGES PARTICULIERS, DIRECTS OU INDIRECTS, CONSÉCUTIFS
   A L'UTILISATION DU LOGICIEL, QUE L'AUTEUR AIT ÉTÉ AVERTI OU NON 
   DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE. CETTE LIMITATION SERA 
   APPLICABLE NONOBSTANT TOUT ÉCHEC DE L'OBJECTIF ESSENTIEL DE 
   FONCTIONNEMENT DU PRODUIT ET DE TOUT CORRECTIF FOURNI. 
   EN AUCUN CAS LA RESPONSABIBILTE DE L'AUTEUR NE POURRA ETRE 
   RETENUE PAR LES PRÉSENTES



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